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Jean-Paul Gauzès et Georges Pauget

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Quelle régulation financière pour l’Europe ?


26 février 2010

Jean-Paul Gauzès, Député européen, et Georges Pauget, Directeur général du Crédit Agricole, étaient les invités du Cercle des Européens, le 26 février 2010, lors d’un déjeuner organisé avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (CCIP). Commentant la nouvelle architecture de supervision européenne en cours d’adoption, les deux intervenants ont critiqué l’accord a minima trouvé au Conseil, exigeant de véritables pouvoirs pour ces nouvelles autorités. Au niveau international, Georges Pauget a remis en cause les règles de Bâle, tandis que Jean-Paul Gauzès a dénoncé la "faible influence de l’UE" dans cette enceinte. Un consensus s’est dégagé pour mettre en garde face à une montée de "l’intergouvernementalisme" et un risque de fragmentation du système de régulation.


Député européen (PPE – France) depuis 2004, Jean-Paul Gauzès est Coordinateur des députés du groupe PPE au sein de la Commission des Affaires économiques et monétaires. Il est considéré comme l'un des principaux spécialistes de la régulation financière au sein du PE. En 2006 il a été Rapporteur sur la Directive Services de paiement et en 2009 sur le règlement relatif aux agences de notation qui suite à la crise financière a permis de mettre en place un dispositif d'encadrement de ces agences. Il est également rapporteur de la directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (AIFM), appelée "directive hedge funds".

Directeur général du groupe Crédit Agricole SA. depuis 2005 (il quittera ses fonctions en mars prochain), Georges Pauget a fait toute de sa carrière au sein cette banque où il entre en 1973, à la Caisse régionale de l'Aude. Après avoir été Directeur général dans différentes Caisses régionales (entre 1985 et 2002), il devient en 2003 Directeur général adjoint de Crédit Agricole SA, en charge du pôle " marchés, développement et distribution", puis fin 2003 Directeur général et Président du comité exécutif du Crédit Lyonnais, après sa fusion avec le Crédit Agricole. Avant de prendre la Présidence du Groupe, Georges Pauget était en charge des caisses régionales, des assurances et de la banque privée.

Georges Pauget et Jean-Paul Gauzès © X.Renauld 2010
Pascal Colombani, Noëlle Lenoir, Pierre Simon et Paul Kavanagh © X.Renauld 2010
Paul Kavanagh, Noëlle Lenoir et Tommaso Padoa-Schioppa © X.Renauld 2010
Alain Moynot et François © X.Renauld 2010
Philippe Valletoux, Daniel Tardy et Jean-Paul Gauzès © X.Renauld 2010

Hôte de ce déjeuner, le Président Pierre Simon à mis en exergue l’importance du débat sur la régulation pour l’avenir des marchés, mais aussi de l’Europe. Il a en effet souligné les attentes suscitées par la nomination du nouveau Commissaire français au Marché intérieur et aux Services, Michel Barnier, dont c’est l’une des tâches principales que de proposer le cadre de la régulation financière en Europe. Pour le Président de la CCIP, il faut néanmoins se garder d’une législation trop stricte conduisant à l’édification d’une "Europe forteresse".

Noëlle Lenoir a salué en Georges Pauget et Jean-Paul Gauzès, "deux personnalités d’élite", qui l’un dans le domaine du droit et l’autre dans celui de la finance "occupent une place à part". Cette rencontre avait un relief particulier pour Georges Pauget qui la veille présentait pour la dernière fois les résultats du Crédit Agricole après en avoir été le Directeur général plus de cinq années. Jetant un regard rétrospectif sur son action à la tête d’une des plus grandes banques françaises, européennes et mondiales, Noëlle Lenoir a évoqué la qualité de visionnaire de Georges Pauget. Au plus fort de celle-ci, celui-ci était Président de la Fédération bancaire française (FBF) (de septembre 2008 à août 2009) et donc aux avant-postes des négociations avec l’Etat sur les plans de soutiens au secteur bancaire.

La Présidente du Cercle a ensuite rappelé qu’après dix années passées chez Dexia en tant que Directeur juridique et fiscal, Jean-Paul Gauzès avait choisi en 2004 "de passer du côté du régulateur", en rejoignant le Parlement européen. Membre de la commission des Affaires économiques et monétaires et rapporteur d’un texte déterminant sur les agences de notation, son premier mandat au Parlement européen lui a permis de s’imposer parmi les députés les plus influents. Une stature confirmée par le trophée de député européen de l’année 2009 dans la catégorie "affaires économiques et monétaires". Fort de son expérience, Jean-Paul Gauzès s’est ainsi vu confier, au début de son second mandat, le rapport sur un texte décisif et âprement discuté, à savoir celui relatif aux fonds d’investissement alternatifs (directive "hedge funds" ou AIFM). Noëlle Lenoir a également mis en avant son rôle de "véritable chef d’équipe" en tant que Coordinateur des députés PPE de la commission des Affaires économiques et monétaires.

"Le banquier et le régulateur sont-ils en phase ?", s’est interrogée Noëlle Lenoir pour lancer le débat.

Une nouvelle architecture de supervision européenne sans réels pouvoirs

Georges Pauget a tout d’abord livré son appréciation des projets de régulation en cours de discussion. La Commission européenne a en effet présenté à l’automne 2009 une série de propositions législatives visant à renforcer la surveillance du secteur financier, sur les bases du rapport de Larosière (Lire également l’interview accordé par Jacques de Larosière au Cercle des Européens). Lors du Conseil EcoFin du 2 décembre 2009, sous présidence suédoise, les ministres de l’Economie et des Finances sont parvenus à compromis après des négociations difficiles, dues surtout aux réticences britanniques. Le calendrier indicatif prévoit un vote du Parlement européen en commission au mois de mai pour un vote en plénière au mois de juillet (cf état de la procédure législative).

La nouvelle architecture de supervision proposée comporte la création d’un Comité européen du risque systémique (CERS), chargé de détecter les risques pesant sur le système financier et d’émettre des alertes. Est également instauré un Système européen de surveillance financière (SESF), autour de trois nouvelles autorités européennes de supervision dans le secteur des banques, des marchés financiers et des assurances ; en remplacement des anciens comités (le Comité européen des contrôleurs bancaires (CEBS), le Comité européen des contrôleurs des assurances et des pensions professionnelles (CEIOPS) et le Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières (CESR)) dont le rôle était simplement consultatif.

Au niveau international, le Forum de stabilité financière (FSF), créé en 1999, a été remplacé en avril 2009 par le Conseil de stabilité financière (Financial Stability Board – FSB). Ce dernier s’est élargi à tous les pays du G20 et a vu son rôle de supervision étendu à "toutes les institutions financières, les produits et les marchés ayant une importance systémique" (selon les termes de la déclaration du G20 de Londres) .

Georges Pauget a estimé que ces nouvelles structures "étaient les bienvenues", sous réserve qu’elles soient dotées de pouvoirs suffisants pour jouer tout leur rôle. Il a dans ce sens noté que le vote du Parlement européen, qui ne semble pas se contenter de l’accord a minima trouvé au Conseil, serait déterminant.

Ce qu’a prévu le Conseil, n’est pas, selon lui, entièrement satisfaisant. Notamment le Conseil du risque systémique, presque exclusivement constitué de banques centrales et de régulateurs, "ne laisse pas une place suffisante au dialogue avec l’industrie, qui du coup reposera uniquement sur du lobbying". Or, cette pratique rompt avec "le processus d’association plus organique et plus formalisé avec la profession" qui prévaut généralement et permet dès la conception des règles et des analyses d’avoir un premier point de vue des professionnels du secteur. Le second problème identifié par le DG du Crédit Agricole réside dans l’absence de clarification des pouvoirs du Conseil du risque systémique. "Il est utile d’alerter et de faire des recommandations, mais sans un minimum de pouvoirs techniques, les avertissements de cette autorité resteront lettre morte".

S’agissant des trois autorités de supervision (banques, assurances et marchés), Georges Pauget a souligné leurs pouvoirs "extrêmement limités... bien en deçà des propositions contenues dans le rapport de Larosière". Pour donner "une cohérence d’ensemble au système", il conviendrait de donner "un véritable pouvoir d’arbitrage au superviseur principal".

"Le risque de l’intergouvernementalité"

Jean-Paul Gauzès a interprété "l’accord a minima" du Conseil EcoFin sur la supervision européenne comme le signe d’un intergouvernementalisme grandissant au sein de l’UE. Le Parlement européen a souhaité faire entendre sa voix face à cette attitude, en publiant "pour la première fois" un communiqué de presse signé par les coordinateurs des quatre grands groupes politiques représentés au sein de la commission des Affaires économiques et monétaires du PE. Le PPE, les sociaux-démocrates, l’ADLE et les Verts ont en effet signifié aux ministres de l’Economie et des Finances qu’ils ne se contenteraient pas de cet accord et qu’ils utiliseraient pleinement leur rôle de co-législateur, tout en étant prêts à aller jusqu’à "rejeter en bloc les propositions", si aucune avancée n’était réalisée. Dans l’état actuel des négociations, "il ne s’agit aucunement d’une supervision européenne", a déclaré Jean-Paul Gauzès. "Sans écarter le rôle du superviseur national, il convient de donner au superviseur européen les moyens juridiques d’imposer une même interprétation des texte et de faire des arbitrages, ce qui n’est pas le cas actuellement".

Mise en cause des règles de Bâle

Georges Pauget a mis l’accent sur le caractère à ses yeux parfois irrationnel du "vif ressentiment de l’opinion publique à l’égard des banques". Comment expliquer que les Français en veuillent plus à leurs banques que les Britanniques. Selon Georges Pauget, en effet l’intervention de l’Etat français a été réalisée à coût nul pour le contribuable , tandis qu’elle représente 94 milliards d’euros au Royaume-Uni.

Cette "pression de l’opinion publique", relayée par les pouvoirs publics, qui eux-mêmes exercent des pressions sur les banques centrales, crée "une mécanique de pouvoir" qui pour George Pauget, abouti à de mauvaises décisions, notamment au niveau du Comité de Bâle qui réunit les banques centrales à l’échelle internationale.

Il n’y a sans doute pas assez de concertation au sein du Comité de Bâle, en amont du lancement de nouvelles règles, et les effets sur les acteurs du système financier des règles édictées ne sont peut-être pas suffisamment évalués. Les projets de nouvelles règles attendues pour fin 2010 en matière de fonds propres, ont ainsi "perturbé les marchés financiers" en laissant planer un certain nombre "d’ambigüités". D’après une récente étude, les nouvelles exigences du Comité de Bâle en matière de fonds propres obligeraient les banques françaises à emprunter à moyen terme 700 milliards d’euros, avec "d’importantes conséquences sur les cours en bourse des banques".

Certes l’édiction de nouvelles règles concernant les liquidités constitue "le sujet prioritaire" ainsi que l’élément central dans la "sécurisation de la planète financière". Mais le fait d’exiger une égalité entre les prêts à longs terme et l’épargne longue "va à l’encontre du modèle européen qui consiste à utiliser de façon raisonnable des dépôts à court et moyen terme pour faire des prêts à plus long terme".

Quelle influence de l’Union européenne dans l’édiction et l’application des règles de la finance internationale ?

Jean-Paul Gauzès a quant à lui rappelé que le Comité de Bâle constituait un niveau essentiel dans l’élaboration de la réglementation bancaire européenne, soulignant pas là même "les limites de l’indépendance de l’Union européenne ". Celle-ci doit en effet transposer au sein du marché intérieur, les règles fixées au niveau international. Il s’agit notamment de la directive "fonds propres réglementaires" (CRD) dont la troisième révision a été présentée par la Commission européenne en juillet 2009 et sera étudiée par le Parlement européen en avril 2010. Une quatrième version de la directive est déjà en préparation (avec l’ouverture d’une consultation le 26 février 2010).

Le problème du fonctionnement du Comité de Bâle réside, selon le député européen, dans l’absence de représentation politique de l’Union européenne en tant que telle, puisqu’elle n’y occupe qu’un "strapontin" en qualité d’observateur. Seuls neufs Etats membres y siègent en effet à travers leurs représentants (Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède). "L’influence de l’UE est de ce fait faible".

Or, selon Jean-Paul Gauzès, la vraie question qui se pose aujourd’hui aux Européens est de savoir s’ils seront capables "de dire stop et d’exiger de la réciprocité dans l’application des règles de Bâle". La très grande majorité des banques américaines n’appliquent en effet ni les règles en matière de fonds propres, ni celles sur les normes comptables, ce qui introduit "d’importantes distorsions de concurrence" vis-à-vis des banques européennes.

Vers une fragmentation du système financier international ?

Pour Georges Pauget, en mentionnant le projet initié par Paul Volker, Conseiller du Président et ancien Président de la Fed, qui réactive en partie le Glass-Steagall Act de 1933 (abrogé en 1999), le Président américain s’éloigne du G 20. Cette loi imposait de séparer les établissements de dépôts et les banques d’affaires. "le Glass Steagall Act allégé" qui est envisagé correspond certes aux traditions juridiques américaines, mais non européennes". S’interrogeant sur les résultats du prochain G20 qui doit se tenir en juin 2010 à Toronto, le DG de la Société général a livré que "l’harmonie règne moins qu’à Londres (avril 2009) ou à Pittsburg (septembre 2009)". Au lieu d’aller vers un "mécanisme concerté à l’échelle internationale", le système de régulation mondiale risque de se fragmenter.

A propos du G20, Jean-Paul Gauzès a déploré la lenteur de la mise en œuvre des engagements pris par les Chefs d’Etat et de gouvernement. Les initiatives sont "très régressives par rapport aux annonces". Car les Etats n’ont "pas les moyens juridiques et politiques d’imposer les principes auxquels ils ont adhérés". Jean-Paul Gauzès a incité les Européens à ne pas attendre que les décisions soient prises de l’autre côté de l’Atlantique avant de faire des pas en avant.

Présent parmi les participants au débat, l’ancien Ministre de l’Economie et des Finances italien et Président de Notre Europe, Tommaso Padoa-Schioppa, a indiqué dans le prolongement des propos des deux invités que les chances de voir aboutir au niveau international une réforme cohérente et efficace du système financier avaient diminué. Il a de même estimé qu’au niveau européen, la crise avait entrainé une fragmentation du système de régulation et de supervision. Il a en revanche placé ses espoirs dans la capacité du Parlement européen à influencer le processus actuel de réforme, afin d’imposer "une solution plus européenne".

Le projet de directive hedge funds : "où placer le curseur de la régulation ?"

Jean-Paul Gauzès a tout d’abord mis en avant "l’incontestable besoins de nouvelles règles afin d’éviter la répétition des comportements totalement aberrants, constatés à l’occasion de la crise". Il a ensuite rejoint le DG du Crédit Agricole sur le fait que le climat actuel ne favorisait pas une prise de décision sereine et réfléchie, tout en précisant que l’ancien Commissaire au Marché intérieur et aux Services, Charlie McCreevy, était "resté sourd aux demandes du Parlement européen qui dès 2004, souhaitait mettre en chantier une meilleure régulation européenne". Actuellement au cœur d’un des projets de régulation les plus controversés, celui sur les fonds alternatifs (Directive AIFM : concerne les hedge funds, fonds de capital-investissement, fonds de matières premières, fonds de placement immobilier ou les fonds autres que ceux réglementés par la directive OPCVM) , Jean-Paul Gauzès a considéré qu’en dépit des conditions d’élaboration de ce texte, dans l’urgence, la directive AIFM n’en restait pas moins essentielle dans l’objectif de se prémunir contre une nouvelle crise.

Georges Pauget a admis le caractère d’opacité des hedge funds ainsi que le risque systémique que les plus importants faisaient peser sur le système. "On peut réguler les banques et limiter leur capacité à prêter aux hedge funds, mais cela n’enlèvera pas pour autant le risque systémique des marchés", en mettant toutefois en avant un risque "inhérent aux marchés financiers".

Défendant une régulation équilibrée, "je ne souhaite ni Europe forteresse, ni une Europe passoire", a déclaré Jean-Paul Gauzès. L’accès de gestionnaires au marché intérieur de fonds basés dans des pays tiers ou des paradis fiscaux est au centre des discussions sur la directive AIFM et "du conflit avec les Britanniques". Le Royaume-Uni, où sont gérés plus de 70% des fonds alternatifs en Europe, se montre en effet le plus réticent à toute réglementation susceptible de limiter la rentabilité de son industrie financière.

La bataille sur ce projet de directive n’a pas uniquement lieu entre Etats au Conseil des ministres, mais également au Parlement européen et plus particulièrement au sein de la commission des Affaires économiques et monétaire où le rapport de Jean-Paul Gauzès a suscité un record de 1670 amendements (cf débat au PE du 23 février). Ce dernier a toutefois témoigné de sa détermination à agir vite : "pour être des remèdes ou des protections face à la crise, les règles n’ont de valeur que si elles sont établies rapidement".

Ayant déjà procédé à de très nombreuses consultations dans le cadre des rapports dont il a eu la responsabilité, Jean-Paul Gauzès a incité les banques et les assurances à faire "un lobbying raisonnable", afin de trouver les base d’un compromis avec le Parlement. Dans un contexte de réforme de l’ensemble du secteur financier européen, les professionnels n’ont "pas intérêt à aller dans le sens inverse du mouvement", mais se doivent au contraire d’adopter "une attitude constructive". Selon Jean-Paul Gauzès, il s’agit non seulement de permettre aux professionnels du secteur financier d’apporter toute leur expertise technique au législateur européen, mais également de lui "éviter de commettre des erreurs".

Une crise avant tout politique

En conclusion du débat, Noëlle Lenoir a exprimé une vision pessimisme vis-à-vis du sens que prenait la construction européenne. Cette crise financière et économique a avant tout révélé "une crise politique, marquée par l’affaiblissement de la Commission européenne et la montée en puissance de l’Europe des Etats". Si la Commission européenne était reléguée à un simple secrétariat administratif, en perdant son pouvoir de proposition et sa capacité à dégager "des normes communes stables cohérentes et applicables par tous", l’Europe deviendrait une organisation intergouvernementale presque comme les autres. Et même si – ce qui est encourageant – "le Parlement européen prend son envol !"

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